Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PERSPECTIVES HABITAT
/
INTOO PATRIMOINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INTOO PATRIMOINE
PERSPECTIVES HABITAT, SARL

Numéro de dépôt :
4282412
Date de dépôt :
23/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2026
INTOO PATRIMOINE de PERSPECTIVES HABITAT

Présentation de la marque INTOO PATRIMOINE

Déposée par voie électronique le 23 juin 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PERSPECTIVES HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INTOO PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PERSPECTIVES HABITAT domicilié(e) 11 rue Arthur Bourdin, LES EPINETTES - 25300 - PONTARLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 529 271 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT, Mme. Sandrine GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque INTOO PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282412.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTOO PATRIMOINE arrivera à expiration en date du 23 juin 2026.

PERSPECTIVES HABITAT a également déposé les autres marques suivantes : INTOO , EVOLI , LE QUAI DES TENDANCES , INTOO SOLUTION ASSURANCE , INTOO PROMOTION IMMOBILIERE , INTOO HABITAT , INTOO HOUSE , INTOO CONSTRUCTION


PERSPECTIVES HABITAT, SARL - 11 rue Arthur Bourdin, LES EPINETTES - 25300 - PONTARLIER - France - SIREN 497529271


CABINET GUIU - JURISPATENT, Mme. Sandrine GUIU - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Affaires financières ; affaires immobilières ; agences immobilières ; courtage en biens immobiliers ; estimations financières des coûts de réparation ; estimations immobilières ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ; gérance de biens immobiliers ; informations en matière d'assurances ; informations financières ; investissement de capitaux ; location d'appartements ; opérations bancaires hypothécaires ; placements de fonds ; prêt (financement) ; services de financement ; tous les services précités dans le domaine de l'immobilier résidentiel, et à l'exclusion de tout service relatif aux ou impliquant des supermarchés, hypermarchés, des grandes surfaces commerciales, l'immobilier commercial, les points de vente au détail, et les propriétés dans le domaine des loisirs et de la restauration (que de tels services soient proposés en ligne ou par l'intermédiaire de points de vente) ;

Conseils en construction ; constructions immobilières ; démolition de construction ; informations en matière de construction ; informations en matière de réparations immobilières ; supervision (direction) de travaux de construction ; tous les services précités dans le domaine de l'immobilier résidentiel, et à l'exclusion de tout service relatif aux ou impliquant des supermarchés, hypermarchés, des grandes surfaces commerciales, l'immobilier commercial, les points de vente au détail, et les propriétés dans le domaine des loisirs et de la restauration (que de tels services soient proposés en ligne ou par l'intermédiaire de points de vente) ;

Conseils en architecture ; décoration intérieure ; établissements de plans pour la construction ; architecture d'intérieur.